Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DES CERISES
FRANCE CAKE TRADITION, SARL à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1703384
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
28/10/2021

Présentation de la marque LE TEMPS DES CERISES

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CAKE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « LE TEMPS DES CERISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CAKE TRADITION domicilié(e) 112 A Rue d'Hondschoote - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 746 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TEMPS DES CERISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TEMPS DES CERISES est expirée depuis le 28 octobre 2021.

FRANCE CAKE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Mon p'tit cake Le temps des cerises , L'ARTISAN PATISSIER , BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION , CRAQUIN DES FLANDRES , France Cake Tradition , BYBLOS , LE TEMPS DES CERISES , France Cake BIO , Bio POUR moi ! , PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER


FRANCE CAKE TRADITION, SARL à Associé Unique - 112 A Rue d'Hondschoote - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 382746436


PRO.MARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2208733 - Publication au BOPI 2001-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498036 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Inscription le 31 mai 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576691 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31

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